Lorsque vous décidez de vendre votre voiture, il y a plusieurs choses que vous devez faire. L’une d’elles est d’en informer votre compagnie d’assurance. Selon les termes de l’accord, vous pourrez peut-être résilier votre assurance automobile avant la fin du terme, juste après avoir acheté un véhicule. Comment puis-je résilier mon assurance lorsque je vends ma voiture ? Quelles sont les démarches à effectuer ? Continuez à lire pour en savoir plus sur ce sujet.
La résiliation de l’assurance après la vente
Vous avez l’intention de vendre votre véhicule ? Si vous souhaitez le faire, vous devez connaître les formalités de l’assurance automobile. Dans ce cas, il faut comprendre qu’après la vente, le contrat d’assurance auto peut être résilié. Pour ce faire, il suffit d’envoyer une lettre recommandée informant votre assureur de la vente de la voiture assurée. Vous devez inclure dans cette communication une copie du formulaire Cerfa de la transaction. Les éléments suivants doivent être inclus dans cette lettre :
- Vos coordonnées
- Votre numéro de contrat auto
- La marque du véhicule
- Le numéro d’immatriculation du véhicule
- La date de vente du véhicule
Enfin, cette formalité est également importante pour ceux qui veulent se simplifier la vie et éviter les longues procédures liées à la vente d’un véhicule. Cette procédure est également requise par ceux qui veulent se simplifier la vie et éviter les longues procédures liées à la vente d’un véhicule.
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Que devient le contrat après la vente de la voiture ?
Votre assureur suspendra les promesses dès qu’il sera informé de la vente de votre véhicule assuré, ce qui commencera le lendemain de la transaction. Après cela, l’une ou l’autre des parties doit présenter une demande de résiliation. Sinon, le contrat sera maintenu en vigueur pendant 6 mois après la vente
Il est concevable que les garanties soient transférées à votre nouvelle voiture. En effet, si le vendeur achète un nouveau véhicule, son assureur peut conserver la même police d’assurance automobile tant que les risques à couvrir sont comparables. Bien entendu, cela peut entraîner une augmentation ou une diminution du nombre de cotisations.
Résilier définitivement une assurance auto suite à une vente
Si vous avez acheté une voiture d’occasion, vous devez vérifier que le vendeur l’a assurée avant la date d’expiration. Le vendeur peut résilier son assurance automobile avant l’expiration de la police. Pour ce faire, il doit envoyer à son assureur une lettre de résiliation de l’assurance automobile. Le document doit être remis par courrier recommandé avec accusé de réception, comme stipulé. N’oubliez pas que vous devez joindre le certificat de cession car cette procédure est primordiale. Après l’envoi de la lettre, la résiliation prendra effet au bout de 10 jours, sauf mention contraire. Cette étape n’est pas nécessaire mais devient obligatoire lorsque :
- Vous envisagez de changer de fournisseur d’assurance automobile en fonction de l’offre de vente de votre voiture
- Vous n’avez pas l’intention d’acheter une nouvelle voiture
En résumé, vous pouvez arrêter votre assurance après avoir vendu votre automobile. Tout ce que vous devez savoir, c’est ce qui est requis et où l’obtenir.