L’assurance professionnelle a son propre langage spécialisé qui n’est pas toujours simple à comprendre. Il existe plusieurs polices portant des noms similaires, ce qui rend difficile de les distinguer… Notre mission est toujours de rendre l’assurance professionnelle facile à comprendre et accessible pour nos clients. Alors, allons-y ! Commençons par décortiquer les distinctions entre l’assurance RCE et l’assurance responsabilité civile professionnelle.
La Responsabilité civile exploitation (RCE) : une bonne couverture dans le quotidien de l’entreprise
Concept de la Responsabilité civile exploitation (RCE)
La responsabilité civile à Singapour est une garantie qui protège l’entreprise de toute responsabilité si un préjudice est causé à un tiers dans le cadre de ses activités. Mais, « Mais qu’est-ce que cela implique exactement ? » vous vous demandez peut-être. Il est vrai que ce n’est pas immédiatement apparent. Nous allons faire de notre mieux pour clarifier les choses ! L’ensemble des activités de l’entreprise, qu’il s’agisse de processus quotidiens ou continus, est appelé « opérations ».
Voici quelques exemples d’activités quotidiennes : présence d’employés dans les locaux, utilisation d’ordinateurs ou de machines, manipulation d’objets, ouverture des portes et des fenêtres… En conclusion, tout ce qui est associé à la routine normale d’une entreprise.
Qu’est-ce que l’exploitation ?
Soyons clairs : pour les besoins de l’illustration, utilisons NCE, le tatoueur. Les activités régulières et attendues d’un tatoueur qui gère sa propre entreprise comprennent de nombreuses choses.
Les matières premières telles que les teintures et les encres, les équipements et les ustensiles, les chaises spécifiques sont autant d’exemples de la manière dont un salon de tatouage peut être géré. Il implique également de présenter le fruit de son travail sur les murs ou à l’extérieur de sa boutique. Bien entendu, il nécessite la présence de clients dans ses locaux. Sans ces éléments, pas de tatouage ? Ce sont tous ces facteurs qui constituent la vie actuelle d’un salon de tatouage en tant qu’entreprise.
Cependant, dans les activités quotidiennes de son entreprise, il existe des risques inhérents pour les autres. L’entreprise peut, par inadvertance, blesser un tiers par accident. Par exemple, un client peut se coincer les jambes dans un fil et se blesser. Un prestataire de services peut également être blessé, ainsi que d’autres partenaires et fournisseurs.
Ce qui est couvert par l’assurance Responsabilité civile exploitation (RCE)
L’article 1240 du Code civil prévoit que tout préjudice causé à autrui doit être réparé. L’entreprise est couverte par la police Responsabilité Civile Exploitation (RCE) contre toutes les pertes subies du fait de l’exploitation régulière de l’entreprise.
Le préjudice peut être de nature physique, matérielle ou immatérielle :
- dommages corporels : un acheteur se blesse lorsque ses pieds sont coincés dans le sol de la moquette de votre magasin.
- dommages immatériels : après la chute d’une machine par l’un de vos employés, une entreprise ne peut plus continuer à approvisionner ses consommateurs.
- dommages immatériels : une entreprise ne peut plus fournir ses clients après que l’un de vos ouvriers a fait tomber une machine.
Les dommages décrits dans les paragraphes précédents sont fréquemment ceux qui peuvent se produire au quotidien. L’assurance CGL couvre les frais de remplacement ou de réparation des biens endommagés.
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La Responsabilité civile professionnelle (RC Pro) : une couverture pour les activités
Concept de la Responsabilité civile professionnelle
La police qui protège la responsabilité de votre entreprise dans le cadre de ses activités commerciales est appelée assurance responsabilité professionnelle. Elle couvre les dommages que votre entreprise peut infliger dans le cadre d’une prestation.
Il ne s’agit pas des opérations de l’entreprise au sens large, ni de la vie quotidienne de l’entreprise. Il s’agit des conséquences résultant de la prestation d’un service ou de la vente d’un produit, telles que les erreurs et les pertes causées par omission ou par négligence.
La RC pro donc, c’est quoi ?
La RC Pro couvre l’entreprise en tant qu’entité juridique. Elle protège tous les représentants de l’entreprise, y compris les dirigeants, les travailleurs, les stagiaires, les succursales, etc.
Prenons un exemple plus pratique, l’assurance responsabilité civile des agents immobiliers. Le devoir de conseil d’un agent immobilier est crucial. Il expose l’agent immobilier à des risques en cas de litige entre un acheteur et un vendeur. Parce que le bien en question est le lieu de vie de ses clients, leur vie et l’un des symboles les plus importants de la vie sont en danger. Cela peut très bien se retourner contre lui si quelque chose ne va pas.
Un agent immobilier peut omettre d’informer son client d’une clause particulière, ou négliger de mentionner le fait que certains travaux sont impossibles dans la commune, par exemple. Dans ce cas, le consommateur peut prétendre qu’il a été désavantagé par le fait de ne pas avoir été informé et demander une compensation financière à l’agence immobilière.
Ce qui est couvert par l’assurance RC Pro
L’assurance responsabilité civile professionnelle vous protège contre les pertes financières que votre entreprise peut subir du fait de ses activités. Le dommage peut être physique, matériel ou immatériel, mais il est directement lié à votre service ou à la vente de votre produit :
- dommages corporels : si un client se blesse à la main en manipulant votre produit, vous pouvez être poursuivi en justice.
- dommages matériels : pour réparer un objet ancien, il faut d’abord l’évaluer et le diagnostiquer pour déterminer ce qui a été endommagé.
- dommages immatériels : vous pouvez être amené à informer un client d’un changement réglementaire si vous avez oublié de l’en informer, ce qui entraîne des amendes pour lesquelles le client demande réparation.
Ce ne sont là que quelques exemples des nombreuses pertes qui peuvent survenir dans le cadre de toute organisation. Ils peuvent s’appliquer à une variété d’emplois. Cela souligne à quel point cette couverture est cruciale pour protéger votre entreprise et votre personnel !